Article_plural

• La loi du 14 mars 1818 sur la réorganisation et le recrutement de l'armée, dite loi Gouvion-Saint-Cyr
• Entre piraterie littéraire et droit d'auteur : l'affaire Buffon, les juges et la contrefaçon (1789-1805)
• Les chartes de franchise du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVe et XVe siècles
• Des mesusants et mesus méconnus : les pyromanes forestiers et les arbres incendiés dans le comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles
• Le travail dans la vigne jurassienne au cours de la seconde partie du Moyen Age
• Déviances et délinquance du clergé dijonnais (XVe siècle-milieu XVIe siècle)
• Le parlement de Dole au temps de Jean sans Peur (1404-1419)
• Le lieutenant général de police de Nancy, agent d'ordre
• Remarques introductives sur la preuve par témoins en droit civil français
• De quelques comportements matrimoniaux en Haute-Saône au XVIIIe siècle