12 résultats
Articles
- Le personnel administratif des administrations centrales des départements entre la fin des intendances d'Auch, Montauban et Languedoc et la créations des préfectures du Gers, du Lot et de la Haute-Garonne (1790 - an VIII
- La répression de l’OAS et la Cour de sûreté de l’État
- Notice sur Jean Yver, l’un des principaux spécialistes du droit coutumier français au XXe siècle
- Préparer la guerre. Les réserves dans le discours parlementaire au début du XXe siècle
- Sur un aspect de la responsabilité pénale de la commune annamite de Cochinchine. Le colonisateur face au crime organisé en 1882
- L’intendant général de la Maison du Roi sous la Restauration, entre persistance et déclin
- "La loi est l'expression de la volonté générale". Regard sur la culture politique de la généralité
- Heurs et malheurs d'une juridiction fiscale sous l'Ancien Régime : le bureau des finances de Poitiers
- L'épuration de la magistrature française en vertu de la loi du 30 août 1883 : l'exemple du ressort de la cour d'appel de Poitiers
- Les épurations administratives en France (1879-1883) : consolider la République par l'épuration
- Inviolabilité du prince, stabilité du trône et non épuration du personnel de la Couronne en France au XIXe siècle
- L'épuration en France lors des deux Restaurations (1814-1815) : une purge administrative, modérée, réfléchie et réaliste