2017, n° 23

année2017
fasciculen° 23
revueEtudes d’histoire du droit et des idées politiques

Notices liées (15)

15 résultats

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Introductionp. 11-18Contribution
Dix ans de travaux français d'histoire du droit intéressant la coutume. Bref commentaire en quatre pointsp. 19-43Contribution
Les 'Paix d'Aurillac' : un pacte sur la coutume rédigé à trois mains (1277-1347)p. 45-162Contribution
Les coutumes de Toulouse au XIIIe siècle : une écriture sous influencep. 163-209Contribution
Statuts et justice. Une approche du problème de l'application pratique des normes municipales dans les villes du Sud-Ouest de la Francep. 211-223Contribution
La jurisprudence des arrêts dans les Institutes coutumières d'Antoine Loisel (1536-1617) d'après le manuscrit 3182 de la Bibliothèque Mazarinep. 225-243Contribution
Du droit et des coutumes dans les Arrests et Plaidoyez de Claude Expilly (1561-1636)p. 245-319Contribution
Les décisionnaires et 'l'esprit de la coutume'p. 321-343Contribution
L'utilisation de la coutume dans un recueil de jurisprudence aurillacois (1692-1730)p. 345-363Contribution
La place des coutumes parmi les autres sources du droit dans les récits provençaux des XVIIe et XVIIIe siècles : Jean-Baptiste Reboul (1640-1719) et Jean-Joseph Julien (1704-1789)p. 365-397Contribution
La coutume à travers les recueils de jurisprudence du second XVIIIe sièclep. 399-411Contribution
Pothier, la coutume (d'Orléans) et le droit coutumierp. 413-447Contribution
Les décisionnaires et les silences de la coutumep. 449-464Contribution
La coutume en Nouvelle-Calédonie en attente de décisionnaire(s) ?p. 465-480Contribution
Les décisionnaires et la coutume : contribution à la fabrique de la norme495 p.Publication collective

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