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Coutumes (droit)

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Contribution à la datation d'une partie du for d'OloronArticle
Coutume du Maine - Coutume de Normandie. Deux approches différentes de l'égalité successoraleArticle
De la coutume à l'écrit : l'enquête sur le péage de Montpezat (Ardèche) de 1379Article
De la haine du mari au sacrifice du patrilignage en contexte coutumier. Le cas de la dame de Croisilles (Normandie, XVIIIe siècle)Article
Dix ans de travaux français d'histoire du droit intéressant la coutume. Bref commentaire en quatre pointsContribution
Du droit et des coutumes dans les Arrests et Plaidoyez de Claude Expilly (1561-1636)Contribution
Hériter et succéder. Le rôle des femmes nobles dans la transmission du patrimoine lignager au XVIe siècle en AuvergneArticle
IntroductionContribution
La coutume à travers les recueils de jurisprudence du second XVIIIe siècleContribution
La coutume du Maine commentée par un juriste normand. Guillaume Le Rouillé (1494-1550)Article
La coutume en Nouvelle-Calédonie en attente de décisionnaire(s) ?Contribution
La Somme rural de Jean Boutillier. Un coutumier au carrefour du droit, de l’histoire et de la sociologieArticle
La jurisprudence des arrêts dans les Institutes coutumières d'Antoine Loisel (1536-1617) d'après le manuscrit 3182 de la Bibliothèque MazarineContribution
La place des coutumes parmi les autres sources du droit dans les récits provençaux des XVIIe et XVIIIe siècles : Jean-Baptiste Reboul (1640-1719) et Jean-Joseph Julien (1704-1789)Contribution
Le "Mémoire sur le régime domanial et foncier" de Maurice Delafosse (1908) : une proposition "réformiste" ignoréeArticle
Les coutumes de Laguépie, d'après le livre-terrier du lieu (1435)Article
Les coutumes de Toulouse au XIIIe siècle : une écriture sous influenceContribution
Les décisionnaires et la coutume : contribution à la fabrique de la normePublication collective
Les décisionnaires et 'l'esprit de la coutume'Contribution
Les décisionnaires et les silences de la coutumeContribution