Histoire du droit

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1913, genèse d'une loi sur les monuments historiquesMonography
1963-2012 ou un demi-siècle d'études comtoisesArticle
Actes notariés versus actes de chancellerie. Le rôle des chancelleries consulaires françaises dans la formalisation des actes commerciaux et civils (XVIIIe-XIXesiècle)Article
Adhémar Esmein (1848-1913), jurisconsulte et membre de l'Institut. Du jeune républicain saintongeais à l'auteur de La vieille, CharenteArticle
Apparition du notariat en Bas-Languedoc, XIIe siècleArticle
Appendice XII. Atto di transazione e di ratifica da parte di Charlotte d'Esquetot, vedova del Maresciallo di Brissac, della donazione delle terre di Caluso e Stupingi, fatta nel 1561 in favore del figlio Timoléon de Cossé de Brissac, rogato il 14 maggio 1564Contribution
Aspetti dell'esperienza giuridica corsa in età della Restaurazione. Alcuni giudicati della cour d'appel di Bastia fra diritto comune e codice civileArticle
Au fondement des droits. Droit naturel et droits individuels en France au XIXe siècleMonography
Aux origines de l’impression des lois : les actes royaux incunablesArticle
Bigamy and Christian identity in late medieval ChampagneMonography
Bonne prise ou main levée ? pratique et cadre juridique de la navigation neutre au XVIIIe siècleArticle
Césaire d'Arles et la collection des Epistolae Arelatenses : la construction documentaire d'un lien juridique entre l'Église de Rome et la métropole d'Arles au VIe siècleContribution
Ceux de la faculté. Des juristes toulousains dans la Grande GuerreArticle
Chiesa, codificazione e modernità. La discussione dal Vaticano II a oggiArticle
Comme des bêtes. Histoire politique de l'animal en Révolution (1750-1840)Monography
Comment comprendre les femmes obéissantes ? La réponse du juriste Pierre Hévin et des magistrats bretons (1602-1683)Contribution
Commenter l’ordonnance de Villers-Cotterêts (1539-1681)Thesis
Coutume du Maine - Coutume de Normandie. Deux approches différentes de l'égalité successoraleArticle
«Dans la chaleur des enchères». Adjudications et prix des immeubles à Paris aux XVIIe et XVIIIe sièclesArticle
De 1913 au Code du patrimoine : une loi en évolution sur les monuments historiquesMonography