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Enjeux politiques et institutionnels de la question forestière sous la Convention : l'exemple du département du Doubs

auteur du texteGasparini, Éric (juriste ; 1963-….)
publication collectiveLe droit et les institutions en révolution (XVIIIe-XIXe siècles). Actes de la Table ronde du Réseau de laboratoires d'histoire des idées et des institutions politiques, Bastia, 9-10 septembre 2004
titre de la contributionEnjeux politiques et institutionnels de la question forestière sous la Convention : l'exemple du département du Doubs
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