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La suspension du droit en révolution, entre volonté de rupture et permanence d'une tentation : l'article 92 de la constitution de l'an VIII

auteur du texteLe Gal, Sébastien
publication collectiveLe droit et les institutions en révolution (XVIIIe-XIXe siècles). Actes de la Table ronde du Réseau de laboratoires d'histoire des idées et des institutions politiques, Bastia, 9-10 septembre 2004
titre de la contributionLa suspension du droit en révolution, entre volonté de rupture et permanence d'une tentation : l'article 92 de la constitution de l'an VIII
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paginationp. 59-73
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