Clère, Jean-Jacques

Notices liées (6)

• Genèse des tribunaux administratifs français (1800-1953), Contribution

  Auteur du texte
• Remarques introductives sur la preuve par témoins en droit civil français, Contribution

  Auteur du texte
• Ordre et désordre dans le système napoléonien. Actes du Colloque des 22-23 juin 2000, organisé par le Centre Georges Chevrier, Dijon, Publication collective

  Directeur de publication
• Une importante source d'histoire politique et sociale : les rapports adressés par les préfets au gouvernement pendant le Consulat et l'Empire : l'exemple du département de la Haute-Marne, Contribution

  Auteur du texte
• Essai sur l'évolution de l'interdiction en droit français (XVIIe-XXe siècle), Contribution

  Auteur du texte
• Remarques introductives sur la preuve par témoins en droit civil français, Article

  Auteur du texte