2001, vol. 58

année2001
fasciculevol. 58
revueMémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands

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Le consentement à l'adoption au XIXe siècle (étude comparative des codes français, autrichien et allemand)p. 45-70Contribution
Des mères légitimes et leurs enfantsp. 93-101Contribution
La résistance au modèle français de la tutelle dans l'impossible code civil néerlandais (1798-1838)p. 103-139Contribution
Essai sur l'évolution de l'interdiction en droit français (XVIIe-XXe siècle)p. 142-162Contribution
La puissance paternelle chez les protestants aux XVIe et XVIIe sièclesp. 163-181Contribution
Quelques remarques sur la responsabilité des parents du fait de leurs enfantsp. 183-192Contribution
Les rites d'intégration dans la famille et les rites de séparation d'après les sources du Moyen Agep. 193-204Contribution
La vie avant la vie. La femme enceinte dans les lettres de rémissionp. 205-227Contribution
Les enfants dans les monastères du Moyen Agep. 229-244Contribution
Le sens de l'émancipation dans l'ancien droitp. 265-284Contribution
Puissance paternelle et émancipation dans le Jura au XVIIIe sièclep. 285-296Contribution
L'émancipation à Arbois [Jura] en 1777, d'un Franc-Comtois émigré en Valais et reçu habitant perpétuel de Sionp. 297-307Contribution
Consentement et pratique matrimoniale en France au XVIIe sièclep. 309-358Contribution
Mariage des enfants et relations patrimoniales avec les parents dans l'ancien droit angevin (XIe-XIIIe siècles)p. 381-399Contribution
La vocation des enfants de lits différents : égalité ou privilèges ?p. 401-411Contribution
La renonciation des filles dotées en Bresse, Valromey et pays de Gex de 1601 à 1789p. 413-440Contribution
L'apport des sources dijonnaises à l'étude de la transmission de la parure de parents à enfants (fin XIVe-XVe siècle)p. 441-453Contribution
La persistance du droit successoral d'Ancien Régime dans l'Europe du XIXe sièclep. 455-464Contribution
L'exhérédationp. 465-480Contribution
Discussions et lois sur la puissance paternelle au XIXe sièclep. 481-492Contribution

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