Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands

titleMémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands
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publisherDijon : Société pour l'histoire du droit
foundation_year1932
periodicityannuel
language(s)français
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ISSN0373-6040
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magazine_coteBnF Tolbiac rdj : 4-F-3248

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Le consentement à l'adoption au XIXe siècle (étude comparative des codes français, autrichien et allemand)2001, vol. 58p. 45-70Contribution
Des mères légitimes et leurs enfants2001, vol. 58p. 93-101Contribution
La résistance au modèle français de la tutelle dans l'impossible code civil néerlandais (1798-1838)2001, vol. 58p. 103-139Contribution
Essai sur l'évolution de l'interdiction en droit français (XVIIe-XXe siècle)2001, vol. 58p. 142-162Contribution
La puissance paternelle chez les protestants aux XVIe et XVIIe siècles2001, vol. 58p. 163-181Contribution
Quelques remarques sur la responsabilité des parents du fait de leurs enfants2001, vol. 58p. 183-192Contribution
Les rites d'intégration dans la famille et les rites de séparation d'après les sources du Moyen Age2001, vol. 58p. 193-204Contribution
La vie avant la vie. La femme enceinte dans les lettres de rémission2001, vol. 58p. 205-227Contribution
Les enfants dans les monastères du Moyen Age2001, vol. 58p. 229-244Contribution
Le sens de l'émancipation dans l'ancien droit2001, vol. 58p. 265-284Contribution
Puissance paternelle et émancipation dans le Jura au XVIIIe siècle2001, vol. 58p. 285-296Contribution
L'émancipation à Arbois [Jura] en 1777, d'un Franc-Comtois émigré en Valais et reçu habitant perpétuel de Sion2001, vol. 58p. 297-307Contribution
Consentement et pratique matrimoniale en France au XVIIe siècle2001, vol. 58p. 309-358Contribution
Mariage des enfants et relations patrimoniales avec les parents dans l'ancien droit angevin (XIe-XIIIe siècles)2001, vol. 58p. 381-399Contribution
La vocation des enfants de lits différents : égalité ou privilèges ?2001, vol. 58p. 401-411Contribution
La renonciation des filles dotées en Bresse, Valromey et pays de Gex de 1601 à 17892001, vol. 58p. 413-440Contribution
L'apport des sources dijonnaises à l'étude de la transmission de la parure de parents à enfants (fin XIVe-XVe siècle)2001, vol. 58p. 441-453Contribution
La persistance du droit successoral d'Ancien Régime dans l'Europe du XIXe siècle2001, vol. 58p. 455-464Contribution
L'exhérédation2001, vol. 58p. 465-480Contribution
Discussions et lois sur la puissance paternelle au XIXe siècle2001, vol. 58p. 481-492Contribution

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