2008, vol. 65

année2008
fasciculevol. 65
revueMémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands

Notices liées (18)

18 résultats

noticespaginationtype
A propos de la monnaie melgorienne : relations seigneuriales et affaires privées, en Languedoc méditerranéen, aux XIIe-XIVe sièclesp. 121-134Contribution
L'argent qui corrompt le jugep. 135-154Contribution
Monnaies, mutations monétaires, faux monnayage : quelques réflexions sur l'argent du roip. 155-170Contribution
L'usage illicite du signe d'autrui : quelques observations sur les enseignes et marques dans l'ancien droitp. 171-193Contribution
Le premier ouvrage français sur le droit des affaires : le Traité sur les cessions et banqueroutes de Gabriel Bounin (1586)p. 195-210Contribution
Saisies immobilières, édits de criées en Bourgogne aux XVIIe et XVIIIe sièclesp. 239-248Contribution
Le vingtième d'industrie et les Etats de Bourgogne : impôt et politique économique dans la seconde moitié du XVIIIe sièclep. 249-264Contribution
Epices et coût du procès : réflexion sur l'économie de la justice civile sous l'Ancien Régimep. 265-282Contribution
Evolution du statut servile à la fin de l'Ancien Régimep. 283-299Contribution
Du droit du Code de 1807 au droit économiquep. 381-396Contribution
Au-delà du code de commerce : quelques réflexions sur l'apport de Jean-Marie Pardessusp. 397-408Contribution
Le rôle du contrat à la grosse dans le cadre des affaires : une réflexion historico-juridiquep. 463-481Contribution
La découverte d'un vaccin contre le hasard : le contrat d'assurance sur la vie au XIXe sièclep. 483-509Contribution
Un droit français des professions d'affaires : l'exemple de la jurisprudence sur les agents d'affairesp. 511-519Contribution
La Seconde République et les faillites : droit commercial et combat politiquep. 521-540Contribution
L'impôt sur le revenu des valeurs mobilières en France (1872)p. 541-549Contribution
Les incivilités des affaires : le droit des exploitations minières, avatar de la commercialisation du droit (XIXe-XXe siècles)p. 551-575Contribution
Le droit, les affaires et l'argent. Actes des Journées internationales de la Société d'histoire du Droit tenues à Dijon, 30 mai-1er juin 2007679 p.Publication collective

18 résultats