L'individu face au pouvoir : les pétitions aux assemblées parlementaires. Actes de la Journée d'études aux Archives nationales, Paris, 24 octobre 2007 | 1-110 p. | Publication collective |
Les pétitions aux assemblées de la Révolution à 1958 : constitution des sources et méthodologie d'approche | p. 9-32 | Contribution |
Les Français face à l'Etat, les pétitions adressées aux assemblées de 1815 à 1940 : objectifs et méthodologie d'un nouveau projet de recherche | p. 39-46 | Contribution |
Nature et origines du droit de pétition | p. 47-60 | Contribution |
Les pétitions et leur rôle dans le vote des lois sur l'invention en 1791 | p. 61-69 | Contribution |
Les pétitions sous la Monarchie de Juillet : une source de connaissance de l'opinion | p. 71-76 | Contribution |
Pétitions françaises, pétitions britanniques : des sources incomparables ? | p. 77-85 | Contribution |
Les pétitions au ministère de la Justice dans la production de la loi et la genèse des politiques pénales sous la IIIe République | p. 87-97 | Contribution |
La séparation des Eglises et de l'Etat : le rôle de l'opinion, le poids des pétitions | p. 99-106 | Contribution |