Droits d'usage et Code civil : l'invention d'un hybride juridique | Monography |
La contribution de la jurisprudence à la renaissance du pouvoir réglementaire central sous la Troisième République | Monography |
La Cour de cassation et le Code pénal de 1810 : le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence, 1811-1863 | Monography |
La discipline des juges : les Mercuriales de Daguesseau | Monography |
La mise hors de la loi sous la Révolution française, 19 mars 1793-An III : une étude juridictionnelle et institutionnelle | Monography |
La pensée politique et constitutionnelle de Michel Debré | Monography |
La pré-Révolution | ContributedVolume |
La transition constitutionnelle en France, 1940-1945 : la reconstruction révolutionnaire d'un ordre juridique républicain | Monography |
L'école de Le Play et le droit : contribution à l'histoire des rapports entre droit et science sociale | Monography |
Le droit face aux circonstances exceptionnelles | ContributedVolume |
L'empire indochinois : le gouvernement général de l'Indochine, de la création de l'Union indochinoise au rappel de Richaud, 1887-1889 | Monography |
Les actions d'Etat en droit romano-canonique : mariage et filiation, XIIe-XVe siècles | Monography |
Les conseils de préfecture, an VIII-1953. Actes du Colloque des 3 et 4 juin à Poitiers | ContributedVolume |
Les jacobins : une traduction des principes de Jean-Jacques Rousseau | Monography |
Le statut de la femme mariée dans la Normandie coutumière : droit et pratiques dans la généralité de Rouen | Monography |
L'État royal : normes, justice et gouvernement dans l'oeuvre de Pierre Rebuffe, 1487-1557 | Monography |