2016-2017, cah. 8 et 9

année2016-2017
fasciculecah. 8 et 9
revueCahiers poitevins d’histoire du droit

Notices liées (24)

24 résultats

noticespaginationtype
Le droit face aux circonstances exceptionnelles5-90 p.Publication collective
L'Édit de Nantes : un régime d'exception ?p. 7-19Contribution
"La loi de Tréveneuc du 15 février 1872, relative aux rôles éventuels des conseils généraux dans des circonstances exceptionnelles" : entre défense des institutions légitimes et affirmation de la souveraineté de l'Assembléep. 21-30Contribution
Le moratoire judiciaire des mobilisés pendant la Grande Guerrep. 31-39Contribution
Les aspects politiques et juridiques du négoce des tabacs et du kif dans le protectorat français du Maroc : une situation coloniale particulière justifiant une organisation commerciale et administrative dérogatoirep. 41-71Contribution
La répression en situation exceptionnelle : les procès de l'Algérie française (mai 1961-mars 1963)p. 73-90Contribution
La pré-Révolution92-267 p.Publication collective
La pré-Révolution française (1787-1789) dans les manuels français d'histoire du droit et des institutions de 1945 à nos joursp. 93-107Contribution
La réforme de la constitution militaire durant la pré-Révolution (Guibert et le Conseil de la Guerre)p. 109-127Contribution
Miromesnil confronté aux parlements : à l'origine de la convocation de l'Assemblée des notables (1785-1787)p. 129-143Contribution
Les éléments pré-révolutionnaires du discours constitutionnel des cours souveraines, en 1787 et 1788p. 145-161Contribution
Jean-Jacques Duval d'Éprémesnil, une clé pour comprendre la "pré-révolution" française (1788-1789)p. 163-184Contribution
À l'assaut du pouvoir législatif, instrument de légitimité et de mutationp. 185-204Contribution
Réception et questionnements sur le nouveau "modèle" politique et institutionnel dauphinois dans la province de Guyenne (1788-1789)p. 205-220Contribution
Les débats autour de la convocation des États généraux : entre modernités et conservatismes (1788-1789)p. 221-235Contribution
Un impensé constitutionnel révolutionnaire. L'exemple de la liste civilep. 237-262Contribution
Rapport de synthèsep. 263-267Contribution
Sur l'usage de l'expression "monarchie absolue" en France au XVIIe sièclep. 271-292Article
L'impôt direct en Lyonnais aux XVIIe et XVIIIe siècles : un reflet concret des critiques portées contre la taillep. 293-322Article
Un des esprits des lois coloniales : V. Riqueti de Mirabeau et son "Des colonies" (1760)p. 323-340Article

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