Cahiers poitevins d’histoire du droit

titleCahiers poitevins d’histoire du droit
previous_magazine<not specified>
publisherPoitiers : Université de Poitiers
foundation_year2007
language(s)<not specified>
magazine_country_codeFrance
ISSN2417-1603
external_urlhttp://ihd.labo.univ-poitiers.fr/colloques-et-publications/publications-recentes-2005-2011/publications-de-linstitut/cahiers-poitevins-dhistoire-du-droit-n8-9-lgdj-2017/
magazine_coteBnF Tolbiac - RdJ, D2 : 2014-265748

CollectionIssue_plural (2)

2 results

fasciclesnotices
2016-2017, cah. 8 et 924
2018, cah. 1012

Linked notices (36)

has text
entity type
Article
ContributedVolume
Contribution

36 results

noticesfasciclepaginationtype
Le droit face aux circonstances exceptionnelles2016-2017, cah. 8 et 95-90 p.ContributedVolume
L'Édit de Nantes : un régime d'exception ?2016-2017, cah. 8 et 9p. 7-19Contribution
"La loi de Tréveneuc du 15 février 1872, relative aux rôles éventuels des conseils généraux dans des circonstances exceptionnelles" : entre défense des institutions légitimes et affirmation de la souveraineté de l'Assemblée2016-2017, cah. 8 et 9p. 21-30Contribution
Le moratoire judiciaire des mobilisés pendant la Grande Guerre2016-2017, cah. 8 et 9p. 31-39Contribution
Les aspects politiques et juridiques du négoce des tabacs et du kif dans le protectorat français du Maroc : une situation coloniale particulière justifiant une organisation commerciale et administrative dérogatoire2016-2017, cah. 8 et 9p. 41-71Contribution
La répression en situation exceptionnelle : les procès de l'Algérie française (mai 1961-mars 1963)2016-2017, cah. 8 et 9p. 73-90Contribution
La pré-Révolution2016-2017, cah. 8 et 992-267 p.ContributedVolume
La pré-Révolution française (1787-1789) dans les manuels français d'histoire du droit et des institutions de 1945 à nos jours2016-2017, cah. 8 et 9p. 93-107Contribution
La réforme de la constitution militaire durant la pré-Révolution (Guibert et le Conseil de la Guerre)2016-2017, cah. 8 et 9p. 109-127Contribution
Miromesnil confronté aux parlements : à l'origine de la convocation de l'Assemblée des notables (1785-1787)2016-2017, cah. 8 et 9p. 129-143Contribution
Les éléments pré-révolutionnaires du discours constitutionnel des cours souveraines, en 1787 et 17882016-2017, cah. 8 et 9p. 145-161Contribution
Jean-Jacques Duval d'Éprémesnil, une clé pour comprendre la "pré-révolution" française (1788-1789)2016-2017, cah. 8 et 9p. 163-184Contribution
À l'assaut du pouvoir législatif, instrument de légitimité et de mutation2016-2017, cah. 8 et 9p. 185-204Contribution
Réception et questionnements sur le nouveau "modèle" politique et institutionnel dauphinois dans la province de Guyenne (1788-1789)2016-2017, cah. 8 et 9p. 205-220Contribution
Les débats autour de la convocation des États généraux : entre modernités et conservatismes (1788-1789)2016-2017, cah. 8 et 9p. 221-235Contribution
Un impensé constitutionnel révolutionnaire. L'exemple de la liste civile2016-2017, cah. 8 et 9p. 237-262Contribution
Rapport de synthèse2016-2017, cah. 8 et 9p. 263-267Contribution
Sur l'usage de l'expression "monarchie absolue" en France au XVIIe siècle2016-2017, cah. 8 et 9p. 271-292Article
L'impôt direct en Lyonnais aux XVIIe et XVIIIe siècles : un reflet concret des critiques portées contre la taille2016-2017, cah. 8 et 9p. 293-322Article
Un des esprits des lois coloniales : V. Riqueti de Mirabeau et son "Des colonies" (1760)2016-2017, cah. 8 et 9p. 323-340Article

36 results